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MENTIONS LÉGALES

Le site du MAS à vocation à générer une communauté autour du sport local et de mobiliser les entreprises pour développer le sport en entreprise, afin de développer le tissu associatif local et d'accompagner les sportifs vers la haute performance.

Nom de l'entreprise
Montélimar Agglo Sports
Adresse du siège social de l’entreprise
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Noms des dirigeants de l’entreprise
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Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise
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Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés ou autre autorité applicable à l’activité
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Numéro d’identification fiscale
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Forme Juridique de l’entreprise
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Montant du Capital Social
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Si votre site web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies.
[Insérer les coordonnées de l'autorité de contrôle]
Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site
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La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

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